Par arrêtés sont désignés sites Natura 2000: « site Natura 2000 vallée de l’Adour« dans le département des Hautes-Pyrénées et du Gers; « site Natura 2000 Gabizos (et vallée d’Arrens, versant sud-est du Gabizos) » dans le département des Hautes-Pyrénées ; « site Natura 2000 Petite Camargue » dans le département des Bouches-du-Rhône et du Gard; « site Natura 2000 cours inférieur...
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Désignation de sites Natura 2000 en Corse
Par arrêtés du 4 avril 2016 sont désignés sites Natura 2000: « site Natura 2000 plateau de Pertusato, Bonifacio et îles Lavezzi » sur la commune de Bonifacio; « site Natura 2000 îles Cerbicale et frange littoral » sur la commune de Porto-Vecchio.
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Nomination au conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques
Par arrêté du 5 avril 2016, M. Nicolas LAGNOUS, chef du bureau du développement durable, est nommé membre suppléant du conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques en qualité de représentant du ministre chargé du budget, en remplacement de M. Yoann BARBESOL.
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Nomination des membres du Conseil national de la mer et des littoraux
L’arrêté du 7 avril 2016 nomme les membres du Conseil national de la mer et des littoraux.
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Pollution de l’air ambiant
L’arrêté du 7 avril 2016 fixe les conditions de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant.