Le rapport des auditeurs de l’institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) sur « Comment lutter plus efficacement contre la criminalité environnementale ? Enjeux et moyens » est publié. Ce rapport présente les dispositifs de lutte contre cette forme particulière de criminalité, tant au niveau national qu’européen et international. Il formule...
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Mammifères terrestres protégés représentés dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin
L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin.
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Mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Martinique
L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Martinique.
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Mammifères terrestres protégés dans le département de la Guadeloupe
L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Guadeloupe.
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Liste des sites classés au cours de l’année 2017
La liste des sites classés au cours de l’année 2017 au titre des articles L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5 du code de l’environnement est publiée au journal officiel.