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Nomination au Conseil national de la montagne

Par décret en date du 14 septembre 2015, sont nommés membres du Conseil national de la montagne, en qualité de représentants : Comité de massif du massif des Alpes Mme Chantal CARLIOZ, en remplacement de M. Christian PICHOUD. Comité de massif du massif Central Mme Sophie PANTEL, en remplacement de M. Jacques CHAZALET. Massif vosgien...

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Projet de ligne nouvelle Provence-Côte d’Azur

La Commission nationale du débat public par une décision en date du 2 septembre 2015 considère qu’il n’y a pas lieu d’organiser un nouveau débat public, au sens de l’article R.121-7 du code de l’environnement, sur le projet de ligne nouvelle Provence-Côte d’Azur.

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nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 2 septembre 2015, est nommé membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage: En qualité de président d’association nationale de chasse proposé par la Fédération nationale des chasseurs M. Jean-Luc Fernandez, président de l’Association nationale...

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Nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’eau Seine-Normandie

Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 2 septembre 2015, sont nommés membres du conseil d’administration de l’Agence de l’eau Seine-Normandie: En qualité de représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin M. Christian BOURILLON, en remplacement de...

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Nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 2 septembre 2015, sont nommés membres du conseil d’administration de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse: En qualité de représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Mme Jocelyne ANTOINE, en remplacement de...