Article

Contenu des SDAGE

L’arrêté du 20 janvier 2016 modifie l’arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux en ajoutant « une stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau ».  

Article

DT – DICT

L’arrêté du 12 janvier 2016  modifie le formulaire CERFA relatif à l’avis de travaux urgents et crée une notice explicative qui lui est associée. Il modifie également le formulaire CERFA relatif au récépissé de DT ou de DICT.

Article

6 sites classés au cours de l’année 2015

En 2015, 6 sites ont été classés par décret  (code de l’environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22): Les abords de la place forte de Mont-Dauphin (Hautes-Alpes) Les Crêts du Pilat (Loire) L’île de Sieck (Finistère) La vallée de la Vézère et sa confluence avec les Beunes (Dordogne) La Ferrassie (Dordogne) La grotte de Rouffignac...

Article

Nomination d’un directeur régional adjoint de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et de la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité en date du 22 janvier 2016, M. Renaud LAHEURTE, administrateur civil hors classe, est nommé directeur régional adjoint de l’environnement, de l’aménagement et du logement (groupe III) de...

Article

Désignation du site Natura 2000 en Corse

Par arrêtés en date du 31 décembre 2015 sont désignés site Natura 2000 en Corse: plateau du Cap Corse; grand herbier de la côte orientale; bouches de Bonifacio, îles des Moines; pointe de Senetosa et prolongements; golfe d’Ajaccio; Cap rossu, Scandola, pointe de la Reveletta, canyon de Calvi.