Par arrêtés sont désignés sites Natura 2000: « site Natura 2000 vallée de l’Adour« dans le département des Hautes-Pyrénées et du Gers; « site Natura 2000 Gabizos (et vallée d’Arrens, versant sud-est du Gabizos) » dans le département des Hautes-Pyrénées ; « site Natura 2000 Petite Camargue » dans le département des Bouches-du-Rhône et du Gard; « site Natura 2000 cours inférieur...
Étiquette : <span>Collectivité territoriale</span>
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Désignation de sites Natura 2000 en Corse
Par arrêtés du 4 avril 2016 sont désignés sites Natura 2000: « site Natura 2000 plateau de Pertusato, Bonifacio et îles Lavezzi » sur la commune de Bonifacio; « site Natura 2000 îles Cerbicale et frange littoral » sur la commune de Porto-Vecchio.
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Nomination des membres du Conseil national de la mer et des littoraux
L’arrêté du 7 avril 2016 nomme les membres du Conseil national de la mer et des littoraux.
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Pollution de l’air ambiant
L’arrêté du 7 avril 2016 fixe les conditions de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant.
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Nomination du directeur régional et interdépartemental de l’environnement et de l’énergie de la région Ile-de-France
Par arrêté du 30 mars 2016, M. Jérôme GOELLNER, ingénieur général des mines, est nommé directeur régional et interdépartemental de l’environnement et de l’énergie (DRIEE) de la région Ile-de-France, à compter du 25 avril 2016, pour une durée de cinq ans.