Le décret du 4 février 2016 actualise les dispositions réglementaires du code de l’environnement relatives à la composition du conseil d’administration de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) pour ce qui concerne les représentants du ministre chargé de la chasse. Il adapte également la liste des agents autorisés à détruire...
Étiquette : <span>Chasse</span>
Article
Nomination au conseil d’administration de l’ONCFS
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 16 novembre 2015, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques M. Michel Legoux, titulaire, en remplacement de M. Jean-Paul Boidot....
Article
Chasse autorisée dans l’archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon
L’arrêté ministériel du 27 juin 1985 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée dans l’archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon est modifié par l’arrêté du 27 octobre 2015.
Article
Nomination à l’ONCFS
Par arrêté en date du 30 septembre 2015, est nommé membre du conseil d’administration de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS): En qualité de président d’une association de chasse spécialisée, sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs : M. Jean-Luc FERNANDEZ, président de l’Association nationale des chasseurs de montagne,...