Le projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guyane protégés sur...
Réserve naturelle nationale de Sixt-Fer-à-Cheval / Passy (Haute-Savoie)
Le décret n° 2019-1218 du 21 novembre 2019 redéfinit le périmètre et la réglementation de la réserve naturelle nationale de...
Directeur général par intérim de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage
Par arrêté de la ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en...
Classement de sites
Par décret en date du 19 novembre 2019 est classé parmi les monuments naturels et les sites du département de...
ICPE : rubrique n° 2210 « abattage d’animaux »
L’arrêté du 30 octobre 2019 modifie l’arrêté du 30 avril 2004 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées pour la...