L’arrêté du 2 octobre 2015 pris pour l’application du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 est relatif aux missions...






Conseil général de l’environnement et du développement durable
Le décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015 précise et complète l’exposé des missions du CGEDD et complète la liste...
Traitement des eaux usées domestiques
En application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement...
Nomination des membres du comité d’experts pour la transition énergétique
Par arrêté du 5 octobre 2015, M. Michel Colombier, directeur scientifique à l’Institut du développement durable et des relations internationales...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Collectivité territoriale
Liste des cours d’eau dans le bassin de Corse (liste 2)
L’arrêté du 15 septembre 2015 fixe la liste des cours d’eau, parties de cours d’eau ou canaux mentionnés , mentionnée au au...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Eau, Elu(e), Entreprise, Pêche, Police de l'environnement, Police municipale