Par deux arrêtés du 28 novembre 2015 sont désignés des sites Natura 2000: « site Natura 2000 la Sorgue et...
Zone de protection de biotope sur la Pointe de Beauduc
L’arrêté du 15 juillet 2015 institue une zone de protection de biotope sur la Pointe de Beauduc (partie marine) dans...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, espèces protégées, Police de l'environnement, Police municipale
Prévention des risques
La loi n° 2015-1567 du 2 décembre 2015 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, ICPE, Police de l'environnement
Nomination au conseil d’administration de l’ONCFS
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 16 novembre 2015, sont...
Nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’eau Artois-Picardie
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 17 novembre 2015, est...