L’arrêté du 12 janvier 2016 modifie l’arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d’instruction des dérogations...
Désignation de sites Natura 2000
Par arrêtés du 31 décembre 2015 sont désignés sites Natura 2000 : estuaire de la Loire Nord (zone spéciale de...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000
Agrément d’associations au titre de la protection de l’environnement
Par arrêtés du 14 décembre 2015, 2 associations sont agréées protection de l’environnement : Association « Maisons paysannes de France –...
Nomination au Comité national de l’eau
Par arrêté du 13 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 23 juin 2015 sont nommés membres du Comité national de l’eau...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Eau, Elu(e), Entreprise
Désignation de sites Natura 2000
Par arrêtés du 31 décembre 2015 sont désignés site Natura 2000: panache de la Gironde et plateau rocheux de Cordouan...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Natura 2000, Police municipale