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Aagrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de La Réunion
Par arrêté du 20 avril 2016, l’association de surveillance de la qualité de l’air « ORA Réunion » est agréée...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Air, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), outre-mer
Classement de sites dans le département des Alpes-Maritimes
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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Police de l'environnement, Police municipale, Site classé
Publicité sur l’emprise des équipements sportifs
Le décret n° 2016-688 du 27 mai 2016 relatif à la publicité sur l’emprise des équipements sportifs fixe le régime...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Police de l'environnement, Police municipale
Commissionnement des agents de Voies navigables de France
L’ordonnance n° 2016-665 du 25 mai 2016 relative au commissionnement des agents de Voies navigables de France et modifiant des...