Par arrêté du 6 juin 2016, est nommé membre du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de : Représentants des...
Destruction de loups (Canis lupus) autorisée pour la période 2015-2016
L’arrêté du 14 juin 2016 fixe un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être...
Nomination au conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques
Par arrêté du 6 juin 2016 est nommé membre du conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux...
Nominations aux comités de bassin
Par arrêtés du 6 juin 2016 sont nommés membre du comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de : Représentants des...
Recodification des dispositions relatives à l’outre-mer du code rural et de la pêche maritime
Le décret n° 2016-781 du 10 juin 2016 recodifiant les dispositions relatives à l’outre-mer du code rural et de la...