L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin.
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Mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Martinique
L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Martinique.
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Mammifères terrestres protégés dans le département de la Guadeloupe
L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Guadeloupe.
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Liste des sites classés au cours de l’année 2017
La liste des sites classés au cours de l’année 2017 au titre des articles L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5 du code de l’environnement est publiée au journal officiel.
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Procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement
L’arrêté du 2 janvier 2018 modifie l’arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement. L’emploi sur les armes à feu de tout dispositif silencieux destiné à atténuer le bruit au départ du coup n’est plus...